prêt à taux zéro

Pour construire ou acheter un logement, il est d’usage de souscrire un prêt à taux zéro (PTZ). Ce dernier vient en complément d’un autre prêt immobilier. Le montant du PTZ est calculé sur la base de trois facteurs. Ces derniers vont faire l’objet d’une présentation dans la suite de cet article.

En fonction de la quotité

Parmi les facteurs qui sont considérés pour le calcul du montant du PTZ, il y a d’abord la quotité. Cette dernière désigne un pourcentage qui est fixé en fonction des caractéristiques du logement. Il s’agit essentiellement de son caractère neuf ou ancien et de sa localisation géographique.

Ainsi, pour l’acquisition d’un logement neuf en zone A et B1, la quotité est de 40 %. Elle est la même pour l’achat dans l’ancien avec travaux en zone B2 et C.
Pour l’achat dans le neuf en zone B2 et C, la quotité est réduite à seulement 20 %.

En revanche, la quotité HLM est fixée à 10 %. Ainsi, elle reste inchangée quelle que soit la zone géographique et peu importe l’état du bien immobilier.
Une fois la quotité définie, elle sera appliquée sur le coût total de l’opération pour déterminer le montant du PTZ.

En fonction du coût total de l’opération

Le coût total de l’opération désigne le montant global de la transaction immobilière. Il comprend plusieurs éléments parmi lesquels il y a la charge foncière, les honoraires de géomètre et les taxes afférentes. À cela s’ajoutent les coûts d’aménagement et de viabilisation du terrain.

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Le coût total de l’opération comprend également les honoraires de négociation ou frais d’agence. Il en est de même pour le coût des travaux ainsi que les honoraires liés à leur réalisation. Seuls les montants financés par un éco-PTZ ne sont pas pris en compte.

Le coût total de l’opération englobe enfin les frais relatifs à l’assurance responsabilité ou l’assurance dommage. C’est ce qu’exigent les articles L241-1 et L242-1 du code des assurances.

L’article L331-1 du code de l’urbanisme en revanche mentionne que la taxe d’aménagement est comptée dans le coût total l’opération. Le montant plafond de ce dernier est compris entre 100 000 et 345 000 €.

En fonction du coefficient familial

Le dernier facteur qui est pris en compte pour calculer le montant du PTZ est le coefficient familial. Ce dernier est fixé par l’article L31-10-10 du code de la construction et de l’habitation. Il varie en fonction du nombre de personnes dont le bien fera office de résidence principale.

Le coefficient familial est respectivement de 1 et 1,4 pour une et deux personnes. Il est de 1,7 et 2 pour trois et 4 personnes. Pour 5 à 8 personnes en revanche, le coefficient familial est de 2,3.

Une fois appliqué au coût total de l’opération, le coefficient familial permettra de déterminer la durée de remboursement du PTZ.

Conclusion

En somme, retenez que le montant du PTZ est calculé sur la base de trois facteurs. Il s’agit d’abord la quotité qui dépend de l’état du bien immobilier et de sa localisation géographique. Ensuite, il y a le coût total de l’opération. Enfin, le montant du PTZ sera calculé sur la base du coefficient familial.

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